Les conseillers municipaux se réuniront le 06 avril 2022 à 20h30 à la mairie.
Ordre du jour
A compter du 04 avril 2022, les ordures ménagères seront collectées toutes les deux semaines (le mardi pour la commune de OCHEY), les emballages recyclables seront collectés toutes les semaines (le vendredi). Un nouveau calendrier des collecte a été distribué jeudi 24 mars 2022 dans toutes les boîtes aux lettres.
Les conseillers municipaux se sont réunis le mercredi 16 mars 2022 à la mairie et ont pris les décisions suivantes :
Révision loyer logement communal :
Le Conseil Municipal décide de réviser le loyer des logements communaux (n°2 au 6 et au 5 rue de l’Église) selon l’augmentation de l’indice INSEE des loyers.
Convention précaire ZI 79 (en partie)
Les élus valident le renouvellement de la convention précaire sur la parcelle ZI 79 (en partie) pour une surface de 1.8 hectare avec l’E.A.R.L. Ô Maribelle.
Subvention associations 2022
Le Conseil Municipal accorde aux associations suivantes une subvention pour l’année 2021 :
Convention de mise à disposition des services techniques de la communauté de Communes :
Les membres du Conseil municipal décident de faire appel de façon ponctuelle aux services techniques de la communauté de communes, et autorisent le Maire à signer la convention de prestation de services.
Règlement de l’étang de pêche
Les élus acceptent les modifications du règlement de pêche à l’étang communal concernant la réglementation sur la taille des poissons et leur remise à l’eau : toutes les carpes et les tanches doivent être remis à l’eau immédiatement après la prise.
Participation 2022 des communes au Syndicat intercommunal Scolaire
Afin d’assurer le bon fonctionnement du SIS OCHEY-MOUTROT-CRÉZILLES, le conseil approuve le versement d’un premier acompte de 30 000 €.
Afin d’effectuer les travaux de pose d’enrobé sur la voirie dans le cadre de l’aménagement de la traversée du village - phase 4, Rue André David, la circulation et le stationnement seront interdits dans toute la zone de travaux le 24 mars 2022.
Des déviations sont prévues : - Pour les Véhicules Légers : La déviation de la RD78 dans la rue André DAVID, du PR3+689 à 3+890 se fera par le chemin du Breuil et la rue Pierre MASSON
- Pour les Poids Lourds : Au carrefour RD78/RD904 (Nord), emprunter la RD904 jusqu’au carrefour RD904/RD974 sur le territoire de Thuilley-aux-Groseilles et poursuivre en direction d’Allain sur RD974 jusqu’au carrefour RD974/RD974B. Ensuite, suivre la RD974 en direction d’Allain jusqu’au carrefour RD78/RD974. Et ce dans les deux sens de circulation.
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l’instruction interministérielle sur la signalisation routière sera installée et entretenue durant la réalisation du chantier par l’entreprise EUROVIA. Merci de libérer les chaussées et les trottoirs.
Les conseillers municipaux se réuniront le mercredi 16 mars 2022 à 20h30 à la mairie.
Ordre du jour