Les conseillers municipaux se réuniront le mercredi 22 mars 2023 à 20h30 à la mairie.

Ordre du jour

• Création d’un emploi permanent
• Modification du circuit de randonnée de « la Vallée des Près »
• Affectation des résultats 2022 – service assainissement
• Reprise des résultats du service assainissement sur le budget communal
• Principe de neutralisation de la dotation budgétaire à l’amortissement des subventions d’équipement versées.
• Budget Primitif 2023 - commune

Questions diverses

Les conseillers municipaux se réuniront le mercredi 08 février 2023 à 20h30 à la mairie.

Ordre du jour

• Travaux sylvicoles 2023
• Compte de gestion et Compte administratif 2022 - Commune
• Affectation des résultats 2022 - Commune
• Compte de gestion et Compte administratif 2022 – Service Assainissement
• Vote des taux d’imposition 2023
• Amendes de police – Mise en sécurité de la traversée du village –Phase 5 (Rue Pierre Masson)
• Participation financière 2023 - GIP EVA
• Avance sur la participation 2023 de la commune au Syndicat intercommunal Scolaire Ochey-Moutrot-Crézilles
• Subvention aux associations 2023
• Questions diverses

Un arrêté réglementant la circulation a été pris du mardi 31 janvier au 19 février afin d’autoriser l’installation d’un échafaudage et d’un camion grue avec benne au 2 rue Marcel Poirot. Par conséquent, le stationnement des véhicules sera interdit sur l’ensemble du trottoir longeant la propriété (du carrefour RD78 jusqu’au 3 rue Pierre Masson ainsi que du carrefour RD78 jusqu’au 4 rue Marcel Poirot). Des panneaux de signalisation seront installés par l’entreprise afin de sécuriser le carrefour, les passages piétons, l’arrêt de bus et l’ensemble du chantier. Sur l’emprise du chantier, la circulation se fera sur une seule voie. De plus, une partie du trottoir sera interdite au passage des piétons.Merci à chacun d’être vigilant durant la période de travaux

Les conseillers municipaux se sont réunis le mardi 17 janvier 2023 et ont pris les décisions suivantes : Travaux sur les chemins d’exploitation : Suite à l’aménagement foncier agricole et forestier, les membres du conseil municipal ont validé le plan d’aménagement et ont décidé d’engager les travaux connexes de création et de réfection des chemins pour un montant de 96 555,00 € HT.

Demande de subvention : Dans le cadre du nouveau Plan National « 5 000 équipements de proximité »  Monsieur le Maire propose aux conseillers municipaux de demander une aide auprès de l’Agence Nationale du Sport pour le projet de réalisation d’une « Aire de sports et de loisirs » Les élus approuvent le projet d’un montant estimatif de 86 198,00 € H.T et sollicitent une subvention auprès de l’agence nationale du sport.

Renouvellement de la convention de prestations avec la SPL Xdemat : Les élus approuvent le renouvellement de la convention de prestations intégrées avec la société SPL-XDEMAT, afin de continuer à bénéficier des outils de dématérialisation pour le fonctionnement du secrétariat de mairie.

Révision de loyer du logement communal : Les élus décident de réviser le loyer du logement communal (3 rue Marcel Poirot) de 1,39 %.

Création d’un emploi permanent : Les membres du conseil municipal autorisent Monsieur le Maire à procéder au recrutement d’un agent technique.

Ouverture de crédits d’investissement : Monsieur le Maire indique qu’il est nécessaire de procéder à l’ouverture des crédits en section d’investissement afin de mandater des travaux de dissimulation des réseaux de la rue André David (34 000 €) ainsi que les travaux relatifs à la réparation de la toiture du clocher et à l’installation des pics anti-pigeons sur le toit de l’Église (2 100 €).

DETR 2023 – réfection d’une partie du mur d’enceinte de l’Église : Les membres du conseil municipal sollicitent une aide financière au titre de la DETR 2023 afin de financer le projet de réfection d’une partie du mur d’enceinte de l’Eglise pour un montant estimatif de 35 500,00 € H.T. ;

DETR 2023 – travaux d’aménagement rue Pierre Masson : Monsieur le Maire présente aux conseillers municipaux le projet d’aménagement et d’enfouissement des réseaux de la rue Pierre Masson, pour un montant estimatif des travaux de 495 000 € H.T. Les élus du conseil municipal approuvent le projet de mise en sécurité et d’aménagement de la rue Pierre Masson et décident de solliciter une aide financière au titre de la DETR 2023.