Compte-rendu du Conseil Municipal du 08 octobre 2025
Conseil municipal
Les conseillers municipaux se sont réunis le mercredi 08 octobre à 20h30 à la mairie et ont pris les décisions suivantes :
Avenant n°1 travaux d’aménagement de la rue Pierre Masson et Hameau de Belle Croix : les élus ont validé l’avenant n°1 qui a notamment pour objet la réalisation de nouvelles prestations (le remplacement d’un poteau incendie, la fourniture et pose de dalle béton, la signalisation verticale et horizontale, installation d’un coussin berlinois en béton, …). Certains travaux du marché initial n’ayant pas été réalisés, le montant de l’avenant n°1 se monte à 3 840 € H.T.
Renouvellement du copieur : Les élus ont décidé de remplacer l’ancien copieur acheté en 2013 et d’acquérir un nouveau copieur pour un montant de 3 900 € HT.
Convention précaire parcelle ZI 111 : les élus ont renouvelé la convention précaire concernant la parcelle ZI 111 pour une durée de 3 ans (2025-2028).
Emplacement réservé n°3 du PLUI - Vente MAYON/ MARTIN : les élus ont décidé de ne pas préempter sur la parcelle ZI 6 et l’emplacement réservé n°3 afin de permettre la réalisation du projet d’aménagement de M. et Mme MARTIN. Une servitude de passage sera créée afin de réaliser un sentier piéton.
Convention Territoriale Globale : Les élus ont validé les objectifs de la « Convention Territoriale Globale » avec la Caisse d’allocations familiales 54, pour la période 2026-2029.
Affouage - bois de chauffage : Les élus ont fixé la taxe d'affouage à 180 € pour une part d’environ 20 stères. Le délai maximum pour débarder le bois de chauffage est fixé au 15 septembre 2026. Les élus rappellent que le façonnage et le débardage des bois sont interdits les jours de chasse et que le débardage n’est pas autorisé avant le 1er mai 2026.
Vente de menus produits forestiers : Le Conseil Municipal décide de fixer le tarif à 13€ le stère pour les exploitations forestières spécifiques et les fonds de coupes de l’année passée.
Travaux d’exploitation forestière – abattage : suite à la consultation des entreprises pour l’abattage des arbres, les membres du conseil ont approuvé l’offre de la société EIRL LEBRUN pour l’abattage : 12 € HT /m3 pour les grumes ; 3,50 € HT/U pour les arbres déclassés de 35 et plus ; 1,50 € HT/U les découpes commerciales.
