Compte-rendu Cosneil Municipal du 08 septembre 2021
Les conseillers municipaux se réuniront le 08 septembre 2021 à 20h30 à la mairie et ont pris les décisions suivantes :
Assistance technique Meurthe et Moselle Développement (MMD54) – Conseil Départemental 54
Dans le cadre de la convention d’assistance technique de MMD54 (assainissement, voirie, aménagement, urbanisme), les élus décident d’adhérer aux groupements de commandes proposés :
- analyses normalisée à la Station d’épuration ;
- travaux de voirie.
Location du droit de chasse en forêt communale Lot. 2 – A.C.C.A.
Le bail de chasse concernant au « Bois de Chalmène » est arrivé à échéance le 1er mars 2021. Les conseillers approuvent la signature d’un nouveau bail de location du droit de chasse pour une durée de 12 ans pour le lot n°2 de la forêt communale avec l’Association de Chasse Communale Agréée de OCHEY. Le prix est fixé à 15 €/hectare pour la 1ère année.
Prix de l’assainissement
Le Conseil Municipal fixe le prix de l’assainissement à compter du 1er octobre 2021 comme suit: 1,20 €/m3. A titre indicatif en 2021, le montant de la redevance pour modernisation des réseaux de collecte par l’Agence de l’Eau Rhin Meuse est de 0,233 €/m3.
